Une formule de plus en plus populaire dans la recherche d'un logement est celle du loyer court. Il y a ceux qui décident d'acheter et de louer une maison pour de courtes périodes, afin d'entreprendre un investissement immobilier pratique. Ou bien ceux qui, au contraire, partent à l'étranger pour une certaine période et, pour réduire le coût de la propriété, choisissent de louer une maison pendant leur absence. D'autre part, le choix de louer une maison pour une courte période est, également, plus pratique pour ceux qui ont trouvé un emploi temporaire et qui recherchent une solution de logement flexible. Dans ces cas, la solution préférée à la location à long terme reste la location à court terme.
Qu'est-ce que la location de courte durée et comment fonctionne-t-elle ?
Le loyer court ou loyer temporaire diffère du loyer traditionnel avec des restrictions assez strictes pour les propriétaires. Dans les baux courts, il est possible d'utiliser la maison pour des périodes limitées, plus courtes que les 4 années traditionnelles de loyer gratuit. En effet, dans le bail à court terme, la durée n'excède jamais 18 mois. La location d'une maison pour de courtes périodes ne requiert aucune exigence particulière. Tout propriétaire privé peut le faire, à condition, toutefois, de respecter les obligations prévues par la loi 431/98, qui ont, également, des répercussions sur le marché de l'hébergement touristique, géré par des organismes régionaux.
Contrairement aux locations normales, les locations de courte durée ne nécessitent pas la signature d'un bail avec le locataire, mais peuvent, également, être des contrats d'une autre nature. Il existe deux types différents de bail à court terme. Pour le premier type de contrat, celui de la location touristique de courte durée, il n'est pas nécessaire de s'enregistrer auprès du fisc, tandis que dans le cas de la location de courte durée transitoire, il faudra certifier avec un timbre fiscal.
Locations à court terme et contrats transitoires
Les contrats de location à court terme comprennent, également, des contrats de location transitoire. Ces contrats peuvent être conclus, comme nous l'avons dit, pour des périodes d'au moins 30 jours, mais ne dépassant pas 18 mois. La seule condition est d'être propriétaire d'un bien immobilier à usage résidentiel.
Cette formule vise à répondre aux besoins des personnes qui doivent passer une période hors de la ville pour des raisons professionnelles ou des personnes qui suivent des cours universitaires ou de spécialisation.
Il s'agit, donc, de contrats qui ne peuvent être conclus pour des séjours à des fins touristiques (par exemple, des maisons de vacances), mais qui peuvent être envisagés pour d'autres types de courts séjours.
Contrairement aux autres baux, les contrats transitoires ne peuvent pas être renouvelés, de sorte qu'aucun préavis de résiliation n'est requis. Dans certains cas, il est possible de résilier le contrat transitoire, c'est-à-dire de conclure le contrat avant son expiration, en particulier s'il existe des raisons sérieuses qui obligent le locataire à résilier le contrat à l'avance.
Obligation de déclarer les loyers à court terme
Auparavant, pour les locations de courte durée (moins de 30 jours), il n'y avait pas d'obligation de déclaration spéciale pour des raisons de sécurité. Le décret de sécurité a étendu l'obligation aux locations de courte durée. La communication à la préfecture de police des informations sur les personnes hébergées doit, également, être faite par ceux qui louent "des propriétés ou des parties de celles-ci avec des contrats de moins de 30 jours".
C'est ce qu'établit la règle contenue dans l'amendement à la récente Dl 113/2018. Cette obligation était, déjà, prévue pour le propriétaire qui louait la propriété avec un loyer court non touristique de plus de 30 jours.
Imposition des loyers courts
Le décret-loi 50/2017 impose l'application d'un coupon sec aux locations touristiques de courte durée, jusqu'à trente jours, avec un taux unique fixé à 21 %. Comment fonctionne le taux de coupon sec sur les locations de courte durée ? Cette taxe remplace l'Irpef et les surtaxes régionales et municipales dues sur le loyer. Le taux de 21 % doit être appliqué à la totalité du montant du loyer payé par le client au locataire. En outre, dans le cas d'une location touristique de courte durée, le propriétaire devra délivrer au locataire un reçu, exigeant, également, le paiement de la taxe touristique fournie par la municipalité.
Dans le cas d'un contrat transitoire de courte durée, en revanche, il est fait référence aux mêmes règles que celles qui régissent un contrat pour un usage résidentiel traditionnel. Cette formule peut être renouvelée, à condition que le caractère temporaire du bail soit maintenu.
Les locations de courte durée où vous gagnez le plus d'argent ?
Les villes où il est le plus pratique de louer une maison pour de courtes périodes sont, certainement, les centres où le flux de touristes est le plus important, notamment Milan, Rome, Florence, Turin et Naples. Mais, les stations balnéaires ou de montagne sont, également, très populaires, surtout pendant les périodes de vacances. Sans parler des zones situées dans les centres universitaires ou les lieux d'affaires. Outre Milan, par exemple, Bologne est, également, très populaire pour les études ou le travail.
Avantages de la location
Les avantages de la location courte sont considérables, tant pour le propriétaire du bien, qui pourra disposer du bien quand il en aura besoin, en s'affranchissant des contraintes d'un bail traditionnel, que pour le locataire, qui pourra contenir les dépenses grâce à ce type de contrat. Mais, le loyer court est pratique, notamment, parce qu'il garantit un revenu mensuel plus élevé. En fait, on estime qu'il rapporte, en moyenne, environ 50 % de plus qu'un bail à long terme.
En outre, les contrats de location d'une durée inférieure à 30 jours ne sont pas soumis au droit de timbre. On a, don,c vu que le loyer court est, également, pratique d'un point de vue fiscal. Il est possible d'opter pour le coupon sec dans la mesure de 21%, en évitant les obligations du régime fiscal ordinaire (Irpef et surtaxes régionales et municipales, taxe d'immatriculation, droit de timbre, etc.).
Dans cet article, vous avez vu ce que vous devez faire si vous choisissez la formule de location à court terme, comment fonctionne la fiscalité et quelles sont les obligations de louer une maison pour de courtes périodes.