La toxicomanie est un phénomène mondial qui touche chaque pays, mais à un degré différent. La plupart du temps, les adolescents commencent à prendre de la drogue pour essayer, goûter à différents stupéfiants. La curiosité est souvent la source de l’addiction chez les jeunes. Même si ce n’est pas tous ceux qui essaient ces substances dangereuses qui deviennent toxicomanes, le pourcentage ne cesse d’augmenter. Face à la toxicomanie, les gouvernements mettent en place des mesures pour y lutter. Les dangers des drogues sont évoqués quotidiennement à travers les médias. La dépendance reste un fait dangereux pour l’individu face au danger drogue. Que prévoit la législation sur la toxicomanie ?
La toxicomanie : Qu’est-ce exactement ?
La toxicomanie est une dépendance ou une addiction aux drogues ou stupéfiants. Cette conception médicale n’est pas définit dans le domaine du droit autant que la notion de drogue dépendance. Cette dépendance psychique et/ou physique vis-à-vis d’une substance chimique toxique n’est pas justifiée par des raisons thérapeutiques, et c’est à cet effet qu’on le caractérise de toxicomanie. L’usage des différentes substances listées en tant que psychotropes interdites expose le consommateur au danger drogues.
Selon l’OMS, trois axes définissent la toxicomanie. Le premier est cette recherche du plaisir qui, suite à la prise de goût, engendre une action répétitive. Ensuite, cet usage contraint de la drogue sur une durée prolongée aboutit au troisième axe qui rend l’abus du produit toxique. Cette dépendance est tout de même issue de plusieurs facteurs dont les risques et dangers des drogues affectent l’individu et la société. Les facteurs les plus fréquents de la toxicomanie sont les facteurs individuels, familiaux, et la recherche de la performance professionnelle ou scolaire.
Comment réagit la loi en matière de responsabilité du toxicomane ?
La toxicomanie est un domaine complexe. La loi n’est pas tout à fait claire et précise sur ce sujet, car elle pose nombreuses dérogations. La question se pose même sur le statut du toxicomane. Est-ce un malade ou un délinquant ? La loi est partagée sur cette classification du toxicomane. Il est à la fois un malade et un délinquant suivant deux explications. Tout d’abord, le toxicomane est un individu considéré comme malade parce qu’il est dépendant des stupéfiants et ne dispose plus clairement de ses facultés psychiques et psychologiques. Ensuite, c’est également un délinquant parce qu’avant d’être dans cette situation d’addiction, il a transgressé la loi dans la consommation de stupéfiants malgré l’info drogues faite par le gouvernement.
Comment peut-on donc statuer face à sa responsabilité pénale ? L’implication de sa responsabilité pénale est définie par un processus à deux niveaux qui englobent les 4 phases du processus de la toxicomanie. Dans le premier niveau, où l’individu a passé les phases d’essai et de consommation accrue de stupéfiant, la responsabilité pénale de ce dernier lui est opposable. À ce stade, il est pleinement conscient de ses actes et doit répondre à la transgression de l’art L 3421-1 du code de santé public. Dans le second niveau qui regroupe la phase d’accoutumance et de dépendance, le toxicomane n’est plus maître de ses actes et dispose du libre-arbitre. Ses troubles psychiques justifient l’altération de son discernement, mais il est toutefois punissable.
Quelle peine s’applique au toxicomane et comment résoudre ce problème de toxicomanie ?
Malgré la détérioration des capacités mentales du toxicomane, il est tout de même punissable. Seulement, sa peine dépend la considération prise par la juridiction vis-à-vis de cette situation. Le plus souvent, la peine est réduite au tiers s’il s’agit d’une privation de liberté. Dans le cas d’un acte criminel, la peine va jusqu’à 30 ans et cela dépend de l’appréciation du juge. Et même dans le cas où un avis médical déclare que le toxicomane est un aliéné, s’il est irresponsable pénalement, les faits qu’il a engendrés lui restent punissable. Sa dépendance est la conséquence de son comportement, de son choix. Mais le juge peut permettre au condamné d’avoir droit à des soins adaptés à son état pendant sa condamnation. Face à ce problème de toxicomanie et sa complexité, le gouvernement met en place des mesures de luttes contre la toxicomanie.